Centre périnatal HMB

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Clinique Périnatale HMB

4702 rue bertrand fabi

J1N 2B1 SHERBROOKE

Délégué à la protection des données (DPO)

Clinique Périnatale HMB – admin@centreperinatalehmb.com

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Photos d’habillage : Shutterstock / Freepicks (2020).
Portrait : jpnphotographie

Hébergeur

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DISPOSITION GÉNÉRALES

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent sans restriction ni réserve à toutes Prestations fournies et Ventes réalisées par l’Entreprise Clinique Périnatalale HMB 4702 rue bertrand fabi J1N 2B1 Sherbrooke

Madame Sulpizi Audrey est infirmière diplômée d’État en France et exerce au sein de la CLinique au Canada membres de l'OIIQ. Elle dirige la Clinique depuis le Canada .Elle est spécialisée dans le domaine de la petite enfance, de l’adolescence et dans l’accompagnement des familles. centreperinatalehmb.com est des activités de la clinique hmb

ARTICLE 1 - Définitions

Pour une meilleure compréhension des présentes Conditions Générales de Vente, il est défini les éléments suivants :

Utilisateur(s) : désigne toute personne physique ou morale, parcourant effectivement le Site Internet

Accompagnant(s) : désigne tout prestataire de service qui propose des accompagnements en périnatalité ou parentalité et avec qui le clients peut prendre rdv

Client(s) : désigne toute personne physique ou morale, consommateur ou professionnel achetant effectivement une ou plusieurs Prestations commercialisées sur le Site Internet parlonsbambins.fr pour une utilisation privée.

Entreprise : désigne l’Entreprise designe la Sociteté par action sous le nom de laquelle Madame Sulpzi Audrey commercialise et fournit les Prestations, objet des présentes Conditions Générales de Vente.

Prestations : désignent toutes les Prestations commercialisées et fournies par l’Entreprise via le Site Internet centreperinatalehmb.com

Ventes : désignent toutes les Prestations effectivement achetées par les Clients (consommateur ou professionnel) sur le Site Internet centreperinatalehmb.com

Site Internet : désigne le Site Internet de l’Entreprise accessible à l’adresse URL suivante : centreperinatalehmb.com

ARTICLE 2 - Champ d'application des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre l’Entreprise et ses Clients pour tout achat de Prestations effectué sur le Site Internet centreperinatalehmb.com

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site Internet centreperinatalehmb.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Tous documents, catalogues, publicités, notices ou prospectus ne sont fournis qu’à titre informatif et ne sont pas contractuels. Ils ne sauraient en aucun cas remplacer l’application des présentes Conditions Générales de Vente.

Les Conditions Générales de Vente qui s’appliquent sont celles en vigueur au moment de l’achat d’une ou plusieurs Prestations par le Client. L’Entreprise se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, l’Entreprise en informera ses Clients. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront applicables aux seules Ventes réalisées postérieurement à la modification. Il sera appliqué à chaque Vente les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la Vente.

Les Conditions Générales de Vente sont opposables aux Clients dès lors qu’elles ont été portées à leur connaissance par quelque moyen que ce soit.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site Internet centreperinatalehmb.com

Chaque Client reconnaît avoir eu connaissance, de manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que de l’ensemble des informations nécessaires avant acceptation et validation de l’achat.

Le seul fait de procéder à un achat sur le Site Internet emporte acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la Vente dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Entreprise conformément aux dispositions de l’article 1369-4 du Code civil.

ARTICLE 3 - Prestations Commercialisées

L’Entreprise est une entreprise individuelle spécialisée dans l’accompagnement, la prévention, le conseil des parents sur la vie, l’évolution, les besoins et le développement de l’enfant de tout âge, du nourrisson aux enfants.

Ces Prestations sont accessibles aux particuliers mais également professionnels, et plus particulièrement aux salariés d’entreprises sous forme d’entretiens individuels ou collectifs, ou de conférences.

L’Entreprise propose aux parents (Clients consommateurs) des :

Consultations téléphoniques personnalisées ;
Formations préenregistrées ;
Accès au blog , et video gratuite

Interventions individuelles ou collectives ;
Conférences.

Les caractéristiques essentielles des Prestations sont indiquées sur les fiches descriptives de chaque Prestation sur le Site Internet centreperinatalehmb.com avant tout achat par le Client.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant tout achat.
Le choix et l’achat des Prestations est de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Prestations s’entendent dans la limite des créneaux disponibles, tel que précisé lors de l’achat sur le Site Internet.

Les photographies et graphismes présentés sur le Site Internet centreperinatalehmb.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de l’Entreprise

Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Prestation afin d’en connaître les propriétés et particularités.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de son achat par le Client.

3.1 - Prestation “Consultations”

chaque accompagnant propose d’accompagner les parents grâce à des consultations réalisées à distance, par appel téléphonique ou par visio, ou au domicile du client

Les Clients consultent les accompagnant sur un ou plusieurs sujets relatifs à la vie de l’enfant (accompagnement, besoins, théorie sur le développement du nourrisson et de l’enfant).

Cette consultation dure approximativement 45 minutes. Les Clients peuvent poser toutes les questions qu’ils souhaitent et s’entretenir avec l'accompagnant qui leur apportera son aide et son savoir-faire.

Il est précisé que ces consultations ne remplacent pas une consultation médicale ou pédiatrique. Les parents sont tenus de consulter ces professionnels.

3.2 - Prestation “Formations”

Madame Sulpizi audrey propose des modules de formation sur un sujet relatif à la vie de l’enfant (soins du nouveau-né, sommeil, grandes étapes de développement de l’enfant, alimentation, etc...).

Chaque module traite d’un sujet unique (par exemple : alimentation, sommeil, soins, etc...)

Chaque module comprend plusieurs vidéos formatives de 5 à 10 minutes. Chaque vidéo traite d’un point spécifique relatif au sujet global du module.

Il est précisé que les modules de formation ne remplacent pas une consultation médicale ou pédiatrique.

3.3 - Prestation “Intervention a domicile”

L'entreprise propose d’accompagner les parents par des interventions au sein de leur domicile

L'accompagnant intervient, à la demande du client, en présentiel pour y faire des interventions individuelles.

Ces interventions peuvent également être réalisées par visioconférence.

Les interventions individuelles sont d’une durée approximative de 45 minutes.

Ces interventions ont pour objectifs un échange entre les parents et un professionnel de la petite enfance afin de les accompagner et de répondre à leurs interrogations.

Il est précisé que les interventions individuelles ou collectives ainsi que les conférences ne remplacent pas une consultation médicale ou pédiatrique.

3.4 - Blog et vidéos

À titre complémentaire, Madame Sulpizi Audrey tient un réseaux social @audrey_centrehmb, grâce auquel elle met à la disposition des parents, de manière gratuite et illimitée, des articles sur des sujets traitant de la vie de l’enfant (accompagnement, besoins, théorie sur le développement du nourrisson et de l’enfant).

À ce titre, Madame Sulpizi Audrey collabore avec certaines marques spécialisées dans le bien être de l’enfant. Elle dispose aussi de liens d’affiliation avec certaines marques pour lesquelles elle assure la promotion.

Enfin, Madame Sulpizi audrey tient une chaîne Youtube sur laquelle elle poste des vidéos en lien avec le bien être de l’enfant.

3.5 - Marques

L’Entreprise Madame Sulpizi audrey peut collaborer avec des marques en lien avec le bien être de l’enfant.

Par cette collaboration, l’Entreprise Madame Sulpizi audrey assurera une promotion, publicité et visibilité de la marque via ses réseaux sociaux, son blog et mais pas à travers ses consultations clients.
À ce titre, les entreprises peuvent contacter l’Entreprise Madame Sulpizi pour avoir accès à la collaboration et demander le kit média, un outil permettant d’assurer les campagnes des marques

ARTICLE 4 - Territorialité

5.1 - Territorialité des Prestations en ligne

Les Prestations en ligne (consultations, packs naissance, modules de formations préenregistrées, interventions en distanciel et visioconférences) sont accessibles aux Clients résidant dans le monde entier.

5.2 - Territorialité des Prestations en présentiel

Les interventions et conférences réalisées au sein de l’Entreprise sont accessibles à toutes entreprises situées en France et au Canada

ARTICLE 5 - Achat et processus de validation

Tout achat effectué par le Client devient ferme et définitif au moment de la validation de son achat par le Client.

Tout achat emporte de plein droit l’adhésion des Clients aux présentes Conditions Générales de Vente.

6.1 - Achat et processus de Validation “Consultation” Dans le cadre de la Prestation “Consultations” :

Le Client parcourt le Site Internet centreperinatalehmb.com
Le Client choisit la Prestation “Consultations” via un onglet prévu à cet effet.
Le Client accède à un calendrier via le Site Internet centreperinatalehmb.com
Il choisit son créneau.
il choisit son prestataire
Il remplit ensuite un formulaire dans lequel il renseigne les informations essentielles à la tenue de la consultation, à savoir ses nom et prénoms, son adresse email et son numéro de téléphone. Il explique également les raisons de sa réservation et le ou les sujets qu’il souhaiterait aborder lors de la consultation.
Le Client sélectionne le mode de paiement de son choix parmi ceux proposés par le Site Internet (carte bancaire via Stripe ). Dans le cadre d’un règlement par carte bancaire, le Client renseigne ses coordonnées bancaires.
Un email de confirmation de sa réservation et de paiement lui est envoyé.
Le Client peut annuler sa consultation 24 heures avant la date convenue pour le rendez-vous. À défaut de respect de ces délais, la consultation sera facturée en totalité.
À la date et à l’heure convenues par le Client, l'accompagnant appelle le Client.
Un email de remerciement sera envoyé au Client.

6.2 - Achat et processus de validation “Module de Formation” Dans le cadre de la Prestation “Module de Formation” :

Le Client parcourt le Site Internet centreperinatalehmb.com
Le Client sélectionne la Prestation “Module de Formation” grâce à l’onglet prévu à cet effet.
Il est redirigé vers le Site Internet learnybox, une plateforme sur laquelle sont hébergées les formations vidéos de Madame Audrey Sulpizi
Si le Client est déjà inscrit sur le Site, il se connecte grâce à son adresse email, et son mot de passe.
Si le Client n’est pas inscrit, il doit cliquer sur “Créez un compte”. Il renseigne les informations nécessaires à la création de son compte et se crée un mot de passe.
Un email de confirmation de création de son compte lui sera envoyé.

Une fois inscrit ou connecté, le Client accède aux différents modules proposés par Madame Audrey Sulpizi
Il choisit le Module correspondant à ses besoins.
Le Client choisit le mode de paiement parmi ceux proposés par le Site Internet System.io (cartebancaire ou Paypal).Dans le cadre d’un règlement par carte bancaire, le Client renseigne ses coordonnées bancaires.Dans le cadre d’un règlement par Paypal, le Client sera redirigé vers le site Paypal où il devra se connecter et valider son règlement.
Un email de confirmation de paiement sera envoyé au Client.
Une fois le paiement effectué, le Client accède à toutes les vidéos incluses dans le Module choisi, de manière illimitée.

6.3 - Prestation “Intervention en Entreprise”

6.3.1 - Intervention en Entreprise - Dans le cadre d’une intervention en entreprise par Visio :

Le Client parcourt le Site Internet
Le Client sélectionne la Prestation “Intervention en Entreprise” grâce à l’espace dédié à cet effet sur le Site Internet parlons bambins.fr.
Le Client renseigne les informations essentielles au traitement de sa demande. Il expose ses besoins et ses attentes.
Le Client réserve le créneau de son choix parmi ceux disponibles grâce à un calendrier réservé aux interventions, accessible sur le Site Internet parlonsbambins.fr
Le Client sélectionne le mode de paiement de son choix parmi ceux proposés par le Site Internet (virement, carte bancaire via Stripe ou Paypal)
.Dans le cadre d’un règlement par carte bancaire, le Client renseigne ses coordonnées bancaires.
Le Client reçoit un email de confirmation de paiement et de validation de sa réservation.
À la date et à l’heure convenues, le centre envoie un lien visio au Client qui devra l’activer afin de commencer la séance.De manière générale, L'accompagnant peut annuler tous rendez-vous avant 6 heures le jour du rendez-vous, pour toute cause rendant impossible le maintien du rendez-vous (maladie, empêchement, etc...).
La séance est alors reprogrammée par le Client selon les créneaux disponibles, la séance annulée n’est pas facturée.

ARTICLE 7- Droit de rétractation

7.1 - Droit de rétractation - Client consommateur

Le Client non-professionnel (c’est-à-dire le consommateur) dispose, conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation auprès du Prestataire et annuler son achat, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité, à fin de remboursement, sauf si l'exécution des prestations a commencé, avec l'accord du Client, avant la fin du délai de rétractation.

Le dr